Procédure pour identifier les autres chevaux

Andalusier HengstJe souhaite identifier mon équidé.

1. Quels sont les équidés qui doivent être identifiés ?
2. Une identification correcte
3. Délai & statut de l’équidé (Exclusion de la consommation humaine ou non)
4. Procédure

 1. Quels sont les équidés qui doivent être identifiés?

Tout cheval résidant définitivement sur le territoire belge doit être identifié.

Tout équidé qui est introduit définitivement sur le territoire belge en provenance d’un autre état membre et qui n’est pas destiné à être abattu dans les dix jours suivant son arrivée doit être encodé dans la banque de données centrale, dans les trente jours qui suivent son arrivée et dans tous les cas, avant tout changement de détenteur. (date prouvée par le certificat sanitaire d’importation)

Tout équidé qui est définitivement importé d’un pays tiers sur le territoire belge et qui n’est pas destiné à être abattu dans les huit jours de son arrivée doit être identifié conformément aux dispositions du règlement 504/2008 et du présent arrêté, et encodé dans la banque de données dans les trois mois qui suivent son arrivée et certainement avant qu’il ne quitte le territoire belge. (date prouvée par le certificat sanitaire d’importation).

Une exception a cependant été prévue pour les « étalons reproducteurs » séjournant sur notre territoire durant la période de reproduction ainsi que pour les « chevaux séjournant dans une clinique belge pour des raisons médicales ». Ces derniers peuvent rester plus de 90 jours sur le territoire sans être considérés comme importés définitivement.

2. Une identification correcte (3 éléments)

Tout équidé (cheval, âne, poney et zèbre, …) résidant en Belgique est correctement identifié si et seulement si:

  • il dispose d’un passeport conforme à l’UE (comprenant l’annexe IX: traitements médicamenteux – destination finale de l’animal),
  • il dispose d’un microchip répondant aux normes ISO 11784 et 11785 a été implanté du côté gauche de l’encolure,
  • il a été encodé dans la banque de données centrale.
Il ne suffit pas que votre équidé soit muni d’un microchip et dispose d’un passeport! Les données de l’équidé doivent également être enregistrées dans la banque de données centrale gérée par la Confédération Belge du Cheval.

3. Délai & statut de l’équidé (Exclusion de la consommation humaine ou non)

Si votre cheval ne dispose PAS d’un passeport conforme à l’UE et s’il n’y a pas eu de demande d’identification introduite avant le 31 décembre 2009, le cheval est définitivement exclu de l’abattage pour la consommation humaine.

Si votre cheval dispose d’un passeport conforme à l’UE, le statut est repris dans le passeport. Lorsqu’il n’y a pas d’information au sujet du statut du cheval dans le passeport, ce dernier est considéré comme destiné à la consommation humaine.

Le choix de l’exclusion de la consommation humaine est définitif et irréversible. Il est la conséquence d’une décision du détenteur OU de l’administration de traitements médicamentaux!

Tout traitement comprenant des substances reprises dans une liste de « médicaments indispensables« , n’étant pas prévues dans l’Ordonnance 2377/90/UE, devra être mentionné par le vétérinaire dans le passeport sous la rubrique ‘traitements médicamenteux’ et impliquera un temps d’attente minimal de 6 mois avant l’abattage.

Grâce à l’identification, l’encodage et le contrôle possible via le microchip, la sécurité alimentaire sera garantie pour le consommateur. En cas d’erreur, le système permet de désigner incontestablement le responsable.

D’autres règles valent pour les chevaux et les poneys importés afin d’être abattus sur notre territoire. Les équidés venant d’un état membre de l’UE, ne peuvent être abattus que s’ils disposent d’un passeport conforme à l’UE, soit la présence de l’annexe traitements médicamentaux – destination de l’animal (pas d’exclusion de l’abattage). Un certificat sanitaire d’importation doit également être délivré pour tous les chevaux venant d’Etats Membres ou de pays tiers (hors de l’UE).

En cas de perte du passeport conforme à l’UE et si votre cheval est enregistré dans la banque de données centrale, vous devrez introduire une demande de duplicata (email-courrier postal).  Ceci impliquera une exclusion temporaire de la chaîne alimentaire de 6 mois (prévue par L’Agence Fédérale pour la Chaîne Alimentaire (AFSCA).

4. Procédures d’identification 

2 procédures d’identification s’offrent à vous:

  • Identification « ONLINE »: rapide et facile
  • Identification « PAPIER » : manuelle

Chacune des procédures compte 5 étapes importantes :

  1. Le détenteur introduit une « demande d’identification » (électronique ou papier) et mentionne l’identificateur (nom et/ou N° ordre) qui effectuera l’identification de l’équidé. Consultez la liste des identificateurs agréés.
  2. Le détenteur procède au paiement (paiement sécurisé (OGONE) pour l’identification online, envoi de la facture par courrier postal au détenteur pour la procédure papier)
  3. La CBC envoie « l’attestation d’identification pour équidé » au détenteur (email ou courrier selon la procédure choisie)
  4. L’identificateur agréé procède à l’identification de l’équidé et renvoie l’attestation à la CBC ou au stud-book concerné
  5. Verification et encodage de l’identification, envoi d’une « confirmation d’encodage de l’équidé en banque de données centrale » et d’un passeport conforme à l’UE (si d’application).

Identification des chevaux – 3 types

  1. Identification d’un cheval déjà inscrit dans un stud-book agréé en Belgique.
  2. Identification d’un cheval n’étant pas inscrit dans une association d’éleveurs (origine non définie).
  3. Identification d’un cheval muni d’un document d’identification délivré à l’étranger

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