Passeport conforme UE

Selon l’Arrêté Royal du 16 juin 2005, un passeport répond à la réglementation belge, à condition que le document réponde à deux conditions :

1.  Le passeport doit être émis par un organisme agréé pour l’émission de passeports : un stud-book agréé, la FEI ou la Confédération Belge du Cheval. Les organismes agréés sont repris sur le site web de l'union européenne.

2.  Le document doit comprendre toutes les sections obligatoires, notamment :

• section I : détails relatifs au droit de propriété (changements de propriétaire)
• sections II et III : identification (comprenant un signalement graphique et écrit)
• section IV : contrôle d’identité
• section V et VI : vaccins
• section VII : examens de santé effectués dans des laboratoires
• section IX : choix de la destination finale (oui ou non avec exclusion de la consommation humaine) et traitements médiaux
• Dans la pratique, les contrôles concerneront principalement les sections II, III et IX.
• Le stud-book, quant à lui, contrôlera si le passeport dont vous disposez est tout à fait conforme.

Un Equipas ou un passeport stud-book ?
La règle est qu’un passeport stud-book est demandé et délivré pour un cheval stud-book et si cela n’est pas le cas, un Equipas.

Un cheval stud-book pour lequel un Equipas a été délivré, perd son statut de cheval stud-book, ce qui entraîne une considérable perte de valeur. Le propriétaire a donc tout intérêt à indiquer sur la demande d’identification qu’il s’agit d’un cheval stud-book et qu’il souhaite un passeport stud-book. Les frais supplémentaires sont limités ou même nihil en ce qui concerne la plupart des stud-books. Le passeport stud-book doit également être délivré dans le délai défini de 60 jours.

Que dois-je faire lorsque mon passeport n’est pas conforme à l’UE ?
La meilleure chose à faire est de contacter le stud-book ayant émis le passeport. Ensuite vous pouvez introduire une demande pour obtenir un nouveau passeport répondant aux normes européennes actuelles.

S’il s’avère impossible de contacter le stud-book concerné ou si ce dernier n’est pas en mesure de livrer un passeport conforme, vous pouvez vous adresser à l’association d’éleveurs de la race concernée agréée en Belgique. A cet effet, consultez la liste de stud-books agréés en Belgique.

Si un tel stud-book belge n’existe pas ou ne réagit pas à votre demande, veuillez contacter la Confédération Belge du Cheval, avec comme point d’inscription pour Bruxelles et la Wallonie : le Service Identification des Chevaux à 5590 Ciney, Rue des Champs Elysées 4. Cette confédération vous livrera par la suite un Equipas ou un passeport d’origine non définie.

!!! Uniquement lorsque l’annexe XI (traitements médicaux) manque, ceci peut être joint en annexe au passeport original. Dans ce cas, un nouveau passeport n’est pas nécessité.

Demande d’un duplicata du passeport
Le propriétaire envoie une demande écrite d’un duplicata à l’attention de l’ASBL Confédération Belge du Cheval, avec comme point d’inscription pour Bruxelles et la Wallonie : le Service Identification des Chevaux à 5590 Ciney, Rue des Champs Elysées 4.

Cette demande est relativement similaire aux autres procédures, dépendamment de l’organisation qui émet le duplicata. Des documents complémentaires (crinières, photos, formulaires, …) peuvent être demandés pendant cette procédure, dépendamment des exigences de l’administration d’émission.

La demande d’un duplicata est facturée par l’organisme émetteur. Un duplicata pour un équidé d’origine non définie (Equipas) revient à 75 euros.