Passeport conforme UE

Selon l’Arrêté Royal du 19 février 2016, un passeport répond à la réglementation belge si le document répond à deux conditions :

1. Le passeport est émis par un organisme agréé pour l’émission de documents d’identification : un Studbook agréé ou la Confédération Belge du Cheval.

Les organismes agréés sont repris sur le site web de l’union européenne.

2. Le document comprend toutes les sections obligatoires, notamment :

Section I : Identification
- Partie A : Données d’identification
- Partie B : Signalement graphique
- Partie C : Castration, vérification du signalement, enregistrement dans la base de données
Section II : Administration de médicaments vétérinaires
- Partie II & III : Destination finale de l’’équidé (exclu ou non de la consommation humaine)
Section III : Validité des documents pour les mouvements d’équidés
Section IV : Propriétaire
Section V : Certificat d’origine
Section VI : Enregistrement des contrôles d’identité
Section VII: Enregistrement des vaccinations contre la grippe équine
Section VIII : Enregistrement des vaccinations autres que les vaccinations contre la grippe équine
Section IX : Examens de laboratoire
Section X : Conditions sanitaires de base (obligatoire pour les équidés enregistrés)
Section XI : Châtaignes

Le suivi des sections ci-dessus correspond au nouveau modèle de passeport délivrés dès janvier 2016, conformément au règlement européen 2015/262.

Dans la pratique, les contrôles concerneront principalement les sections I, II et V.

Le studbook contrôlera si le passeport de votre équidé est bien conforme à l’UE.

Un « Equipas » ou un passeport studbook ?

S’il s’agit d’un équidé sans origine, qui n’est pas inscrit ou qui n’est pas destiné à être inscrit dans un studbook agréé, un Equipas (passeport sans origine) est délivré par une aile régionale de la CBC. La Confédération Wallonie-Bruxelles du Cheval (CWBC) est l’organisme émetteur d’un Equipas en Wallonie et à Bruxelles. PaardenPunt Vlaanderen (PPV) est l’autorité de délivrance d’un Equipas en Flandre. Un équidé sans origine ne peut jamais obtenir de passeport studbook.

S’il s’agit d’un équidé avec origines, qui est inscrit ou destiné à être inscrit dans un studbook agréé, un passeport studbook est délivré par le studbook agréé concerné.

Que dois-je faire lorsque mon passeport n’est pas conforme à l’UE ?

Demande de duplicata

Si le passeport de votre équidé n’est pas (ou plus) conforme aux normes de l’UE, vous devez, en tant que détenteur, demander un duplicata dans les plus brefs délais afin d’être à nouveau en règle avec la loi.

Qu’il s’agisse d’un Equipas ou d’un passeport d’un studbook agréé, toutes les demandes de duplicata doivent passer par HorseID. Un duplicata ne peut être demandé que si vous êtes effectivement le détenteur du cheval concerné dans HorseID.

Connectez-vous à votre compte personnel via www.horseid.be, puis cliquez sur « Créer une demande de duplicata » :

Une demande de duplicata entraîne des frais, les tarifs pour la délivrance d’un duplicata sont fixés par l’organisme émetteur.

Si la section relative aux traitements médicamenteux (destination finale de l’animal) est manquante, un nouveau passeport devra être édité, conforme aux normes européennes en vigueur. Le passeport original (sans l’annexe médicale) devra être retiré et sera détruit par l’organisme émetteur.

Le passeport est endommagé, perdu ou volé

Il est possible que le passeport soit endommagé, perdu, volé ou, dans certains cas, qu’il ne soit pas remis ensemble avec l’équidé au nouveau détenteur. Un passeport doit être indivisible ; des pages détachées rendent le passeport invalide.

Dans de telles situations, il est important que le détenteur se mette en règle à nouveau en demandant un duplicata.

Le passeport d’un équidé est, tout comme la carte d’identité chez les humains, un document d’identification officiel. Il est donc nécessaire que chaque équidé dispose d’un passeport valide.

Un duplicata pour un équidé sans origine « Equipas » coûte 88,02 euros
(si la demande est introduite en ligne par le détenteur lui-même)