Poulain Stud-book belge

Identification d’un poulain destiné à être inscrit dans un stud-book belge reconnu.

Le détenteur fait parvenir le « certificat de saillie-déclaration de naissance » (équivaut à la demande d’identification) au secrétariat du stud-book belge agréé. Toutes les données requises sont reprises sur les « certificats de saillie » belges.

Si vous disposez d’un « certificat de saillie » étranger, veuillez joindre un « formulaire de demande d’identification » reprennant les informations liées à l’identification.

Le stud-book contrôle si le cheval concerné entre en ligne de compte pour l’inscription dans le stud-book et transfère les données pour l’identification au gestionnaire de la banque de données centrale, la Confédération Belge du Cheval.

Le détenteur devra au préalable s’assurer qu’il est (correctement) enregistré en tant que personne physique ou morale auprès de la banque de données centrale.

2 procédures d’identification s’offrent au détenteur:

A. En cas de procédure ONLINE (adresse email valide):

  • Le détenteur recevra (par email) une invitation à payer en ligne  afin de lancer l’identification de son cheval.
  • Le paiement effectué, « l’attestation d’identification pour équidé » sera envoyée par courrier électronique au détenteur.
  • Le détenteur devra dès lors contacter son vétérinaire identificateur et imprimer les documents pour procéder à l’identification de l’équidé.
  • Les documents remplis devront être renvoyés dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification au service concerné, la CBC ou le Stud-book.
  • Après vérification et encodage, le détenteur recevra une « confirmation d’encodage de l’équidé dans la banque de données centrale » par email.
  • Un passeport sera délivré par le Stud-book dans les 60 jours ouvrables.

B. En cas de procédure PAPIER:

  • Suite au transfert des données du cheval à la banque de données centrale, une facture sera envoyée par courrier postal au détenteur.
  • Dès réception et encodage du paiement, une « attestation d’identification pour équidé » sera envoyée par courrier postal au détenteur, qui devra dès lors contacter son vétérinaire identificateur pour procéder à l’identification de l’équidé.
  • Les documents remplis devront être renvoyés dans les 5 jours ouvrables suivant l’identification au service concerné, la CBC ou le Stud-book (par courrier postal).
  • Après vérification et encodage, le détenteur recevra par courrier postal une « confirmation d’encodage de l’équdié dans la banque de données centrale ».
  • Un passeport sera délivré par le Stud-book dans les 60 jours ouvrables.

Contact

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